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Zoom sur la solidarité dans un bail

Legal  /   /  Par Maxime

Zoom sur la solidarité dans un bail

Dans une colocation, le contrat de bail permet notamment au bailleur de demander l’intégralité de la location aux autres colocataires en cas d’insolvabilité de l’un d’entre eux. Pour être effective, cette clause doit expressément être insérée dans le contrat de bail.

La clause de solidarité en quelques phrases

Dans le cadre d’une colocation, les bailleurs se mettent à l’abri de la précarité de l’un des locataires en cas de colocation, si la clause de solidarité est inscrite dans le contrat de bail. Chaque colocataire sera redevable du paiement de la totalité du loyer, le risque de loyer impayé est ainsi amoindri.

Pour intégrer la clause de solidarité dans le contrat de bail, le bailleur devra ajouter la mention «colocataires indivisibles et solidaires». Dans le corps du texte du contrat devra figurer une clause spécifique intitulée «Solidarité-indivisibilité», sur cette partie il devra être écrit que les locataires sont tenus par l’obligation de solidarité et d’indivisibilité pour payer le loyer et toutes les charges de la colocation. Il sera précisé également que la solidarité continuera de prendre effet, même après le départ d’un des colocataires jusqu’à la fin du contrat de location.

Si un colocataire quitte le logement?

En cas de départ de l’un des colocataires, les situations seront différentes aussi bien pour le colocataire qui part que pour celui ou ceux qui restent suivant que la clause de solidarité soit inscrite ou pas dans le bail.

Sur un bail avec clause de solidarité, le colocataire qui part du logement reste lié aux obligations du bail s’il y était inscrit en tant que colocataire. Avant de prendre congé du logement, le locataire devra signer un avenant au bail où il informe le bailleur et les autres colocataires de sa volonté de quitter le logis. En attendant le remplacement du colocataire partant, il incombe aux autres colocataires de payer la totalité du loyer.

Sur un bail sans clause de solidarité, chaque colocataire pourra s’acquitter au titre du contrat de bail, du loyer et des charges, en fonction de sa propre part.

Que devient la clause de solidarité après la reconduction du bail?

Lorsque les colocataires sont solidaires, il est préférable d’adresser une demande de congé pour l’ensemble des colocataires si l’un des colocataires demande à quitter le logement. La délivrance d’un congé pour l’un d’entre eux suffit pour mettre fin au contrat de bail. Une reconduction du bail sera alors établie, mais la clause de solidarité restera valable après le renouvellement. Le colocataire partant ne sera quitte de toutes les obligations imposées par la clause que dans un délai d’un an après son départ.

Replacer le colocataire partant

Concernant le remplacement d’un colocataire, les implications diffèrent suivant l’existence ou non d’une clause de solidarité.

Dans le cas d’un bail avec clause de solidarité, il revient aux colocataires restants de présenter ou non un nouveau colocataire et le bailleur sera tenu de consentir à la proposition. Pour faciliter la procédure, il est recommandé d’insérer dans le contrat de bail de colocation une clause de relocation. La situation est inversée si le bail est sans clause de solidarité, le bailleur pourra dans ce cas imposer la présence d’un nouveau colocataire.

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