Les recours contre un voisin atteint du syndrome de Diogène

Le syndrome de Diogène est un trouble mental qui se traduit par l’accumulation excessive et compulsive par la personne qui en est atteinte d’objets futiles et de détritus, ce qui peut causer des nuisances olfactives au voisinage. Quels sont les recours des voisins et du propriétaire dans ce cas ?

Syndrome de Diogène : qu’est-ce que c’est ?

Également appelé syllogomanie, le syndrome de Diogène est un trouble rare du comportement qui cause l’effondrement des normes de propretés personnelles et d’environnement chez une personne. Une personne atteinte de cette pathologie aura tendance à négliger non seulement son hygiène corporelle, mais aussi l’hygiène de son logement. Et ce, en accumulant de manière excessive et compulsive des objets sans utilités et hétéroclites tels que les déchets ménagers, les emballages, les journaux…

Le déni de la situation, l’absence de décence, une profonde insouciance sont aussi des symptômes de cette pathologie. Lorsque l’état du syllogomaniaque se dégrade, il s’isole socialement et refuse toute forme d’aide.

Syndrome de Diogène : une source potentielle de trouble anormal du voisinage

Le syndrome de Diogène représente avant tout un danger pour la personne qui en est atteinte, car à force d’accumuler tout et n’importe, elle encombre son logement qui peut devenir rapidement insalubre. Au fil du temps, acariens, moisissures, bactéries, insectes et même des rats prolifèreront dans le logement exposant ainsi son ou ses résidents à de sérieux problèmes de santé tels que la gastro-entérite aigüe, l’asthme, les maladies infectieuses…

Par ailleurs, les odeurs nauséabondes peuvent se développer très rapidement dans ces logements et troubler considérablement le confort de tout le voisinage. Lorsqu’aucune action n’est menée contre l’insalubrité, la qualité du bâti du logement peut même être détériorée.

Les recours des voisins

Lorsque les nuisances olfactives c’est-à-dire les mauvaises odeurs émanant de l’appartement ou la maison de la personne atteinte du syndrome de Diogène sont considérées comme étant un trouble anormal du voisinage, les voisins peuvent agir pour y remédier. Une tâche qui peut se révéler difficile au vu de l’état psychologique du syllogomaniaque.

Toutefois, il est toujours possible d’essayer d’entamer une conciliation à l’amiable avec le syllogomaniaque qui disposera dans un premier temps de 8 jours pour faire cesser les nuisances olfactives. Si les nuisances persistent au-delà de ce délai, le tribunal d’Instance peut être saisi et c’est le juge qui tranchera sur les mesures à prendre.

Les recours du propriétaire

Pour faire cesser les nuisances olfactives provenant du logement d’une personne atteinte du syndrome de Diogène, les voisins peuvent aussi informer le propriétaire sur la situation. Ce dernier pourra alors mandater un huissier pour constater le défaut du locataire syllogomaniaque sur ses obligations contractuelles qui concernent notamment l’entretien du logement. Si le locataire syllogomaniaque refuse l’accès à l’huissier, le propriétaire peut solliciter une ordonnance auprès du tribunal d’Instance pour que le constat puisse se faire.

Après constat, le propriétaire pourra dès lors opter pour :

• Une démarche sociale en faisant intervenir les services sociaux locaux.
• Une démarche juridique en engageant une procédure d’expulsion.